FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES SOUTIEN À TROIS PROJETS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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COOPÉRATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT MENÉES AU TOGO ET AU VIETNAM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE 2009 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE SUBVENTION 2007-2009 ENTRE LE MINISTÈRE DES AFFAIRES ETRANGÈRES ET EUROPÉENNES, L'INSTITUT RÉGIONAL DE COOPÉRATION DÉVELOPPEMENT (IRCOD) ET LES COLLECTIVITÉS A
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2009 À L'INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin